La fiscalité a fait tomber Al Capone. Peut-elle nous aider à combattre la corruption ?

Anne-Lise Prigent, L’Observateur de l’OCDE

Photo : Robert de Niro en Al Capone dans Les Incorruptibles, 1987. ©Entertainment Pictures/Alamy Stock Photo

Chaque année, entre 1500 et 2000 milliards de dollars partent en fumée en pots-de-vin, soit 2% de l’économie mondiale. Il ne s’agit là que d’une partie infime de la corruption qui gangrène la planète. Cette corruption nourrit le terrorisme, le changement climatique ou encore la crise des réfugiés. Elle mine la confiance des citoyens dans les gouvernements et les marchés. La corruption peut également tuer, par exemple quand des bâtiments sont érigés au mépris des normes techniques afin de gagner des contrats et de remplir quelques poches. La corruption nuit sérieusement au développement.

C’est pourquoi le combat contre la corruption et les pots-de-vin fait partie intégrante des Objectifs de développement durable (objectif 16-5). Et il ne pourra être gagné sans la meilleure des armes : la coopération.

Pourtant, alors qu’une armée est déjà – par nature – stratégiquement déployée dans presque tous les pays du monde, on ne l’utilise pas – ou pas assez, comme je le souligne dans cet article.

Les contrôleurs fiscaux sont idéalement positionnés pour repérer les transactions suspectes. Ils pourraient aider à barrer la route de la corruption, comme ils ont barré celle d’Al Capone en son temps. Mais pour cela, il faudrait mettre en place une vraie coopération entre les autorités fiscales et celles qui luttent contre la corruption.

Car les chiffres laissent plutôt rêveurs. Parmi toutes les affaires de corruption internationale liées à des pots-de-vin, combien ont été détectées par les autorités fiscales entre 1999 et 2017 ? Un pour cent. Oui, un pour cent…

On a donc d’un côté des enquêteurs et procureurs fiscaux qui cherchent à traquer les cas de corruption. Et de l’autre, des contrôleurs fiscaux qui ont accès à une mine d’information. Ces deux équipes naturellement complémentaires ne jouent pas assez ensemble.

Pendant ce temps, les acteurs de l’économie criminelle coopèrent et prospèrent.

Pouvons-nous renverser la vapeur ? Oui, si nous le voulons. Le Forum mondial 2018 de l’OCDE sur l’intégrité et la lutte anti-corruption a montré comment.

L’Observateur de l’OCDE vous en dit plus ici : La fiscalité à l’assaut de la corruption : ce que peut la coopération.

©OECD Insights, avril 2018